Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE PIERRE GELIN
DOMAINE PIERRE GELIN, SA

Numéro de dépôt :
3507622
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2027
DOMAINE PIERRE GELIN de DOMAINE PIERRE GELIN

Présentation de la marque DOMAINE PIERRE GELIN

Déposée le 15 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PIERRE GELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN domicilié(e) 22 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 21220 - FIXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 030 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque DOMAINE PIERRE GELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PIERRE GELIN arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

DOMAINE PIERRE GELIN a également déposé les autres marques suivantes : N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU , Stephen TROUVÉ


DOMAINE PIERRE GELIN, SA - 22 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 21220 - FIXIN - France - SIREN 313030215


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651416 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12

Inscription le 4 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709056 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole exactement désignée DOMAINE PIERRE GELIN.